DOMAINE DE LA TOUR D'APPAGNIE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA TOUR D'APPAGNIE
Déposée le 16 mai 1988 par CHUZEVILLE Marius et CHUZEVILLE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA TOUR D'APPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA TOUR D'APPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA TOUR D'APPAGNIE est expirée depuis le 16 mai 2008.
CHUZEVILLE Marius a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2116027 - Publication au BOPI 1998-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44
Demande de renouvellement le 21 mai 2008 n°2116027 - Publication au BOPI 2008-05-21
Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502624 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22